Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEXPRO Capital 960.000 euros
/
CÔTÉ INN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CÔTÉ INN
SOTEXPRO S.A.S. Capital 960.000 euros

Numéro de dépôt :
3304217
Date de dépôt :
15/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/07/2014
CÔTÉ INN de SOTEXPRO Capital 960.000 euros

Présentation de la marque CÔTÉ INN

Déposée le 15 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEXPRO Capital 960.000 euros auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CÔTÉ INN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-35 du 27 août 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOTEXPRO Capital 960.000 euros domicilié(e) Usine de Pont-Rochand,42360 PANISSIERES - 42360 - France et immatriculée sous le numéro RCS 887 350 395 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOTEXPRO S.A.S. Capital 960.000 euros domicilié(e) Usine de Pont-Rochand,42360 PANISSIERES - 42360 - France.

La marque CÔTÉ INN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3304217.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CÔTÉ INN est expirée depuis le 15 juillet 2014.

SOTEXPRO Capital 960.000 euros a également déposé les autres marques suivantes : DE FIL EN HARMONIES


SOTEXPRO S.A.S. Capital 960.000 euros - Usine de Pont-Rochand,42360 PANISSIERES - 42360 - France - SIREN 887350395


SOTEXPRO S.A.S. Capital 960.000 euros - Usine de Pont-Rochand,42360 PANISSIERES - 42360 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-52

Publication - Publication le 27 août 2004 au BOPI 2004-35

– tissus. – couvertures de lit. – linges de table matiere textile. – tissus à usage textile. – rideaux en matière textile. – tissus élastiques : – velours. – linge de lit. – linge de maison. – couvre lit en matière textile.